Passeport Canada

Passeport Canada est un organisme de service spécial qui relève de Citoyenneté et Immigration Canada. Il est responsable de tout ce qui touche les passeports canadiens. Le mandat de Passeport Canada est défini par le Décret sur les passeports canadiens[1] et porte sur la délivrance, le refus de délivrer, la révocation, le retrait, la récupération et l’utilisation des passeports canadiens.

Passeport Canada compte actuellement 34 bureaux qui délivrent des passeports à travers le pays et a établi des partenariats avec 200 agents réceptionnaires des passeports de Service Canada et de Postes Canada afin d’offrir aux Canadiens un meilleur accès aux services de passeport. Il travaille également en partenariat avec les bureaux du gouvernement du Canada à l’étranger pour fournir des services relatifs aux documents de voyage aux Canadiens voyageant ou vivant à l’extérieur du Canada.

En tant qu’organisation qui fonctionne selon le principe de recouvrement des coûts, Passeport Canada finance entièrement ses activités à partir des droits qu’il perçoit pour la délivrance des passeports et autres documents de voyage. Passeport Canada ne reçoit pas de crédit annuel du Parlement ; le programme de passeport canadien est financé par les requérants, et non par les contribuables[2].

Le passeport régulier (bleu) de 24 pages est le principal produit qu’il délivre. Toutefois, il délivre aussi sept autres documents de voyage.


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